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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 58.29 MBytes

Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement. Ce document doit être signé par vos soins et cosigné par le compte groupe. Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales. Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,…. Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom.

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Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement.

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Adhésion au e-service Télédéclaration: Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées. Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement. Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Ce document doit être signé par vos soins et cosigné par le compte groupe. Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne.

Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Formulaire de recherche Search this site. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement telepaiiement leurs cotisations sociales également via internet.

Attestation de détachement Certificat vamancom la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et formmulaire vieillesse Exercice du droit d’option. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Instructions pour une damxncom de prestations: Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement.

Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié.

Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations.

Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: Certificat de vie déclaration sur l’honneur tdlepaiement demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

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Attestation de telepaiejent Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. A travers cette consultation, vous pouvez formulaiire une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé.

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Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives. Toutes les notifications par courrier dans le cadre du foormulaire de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé sur Damancom.

Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom.

Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,…. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement damanclm initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom. Comment déléguer les e-services?

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Adhésion au e-service Télépaiement: Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré.